Séance du 10 octobre 2025
FINANCEMENT PLAN TRAVAUX BATIMENTAIRES 2025 2028 : 24 FINANCEMENT PLAN TRAVAUX BATIMENTAIRES 2025 2028
SOLIDARITE EN FAVEUR DES SINISTRES DES CORBIERES: 25 SOLDARITE EN FAVEUR DES SINISTRES DES CORBIERES
POSTE VACATAIRE MUSIQUE 2025 2026: 26 POSTE VACATAIRE MUSIQUE 2025 2026
SOUTIEN AU PROJET HISTOIRE ET CONSCIENCE CITOYENNE: 27 SOUTIEN AU PROJET HISTOIRE ET CONSCIENCE CITOYENNE
MAJORATIONS HEURES COMPLEMENTAIRES: 28 MAJORATIONS HEURES COMPLEMENTAIRES
AVIS MODIFICATION STATUTS SMDEA: 29 AVIS MODIFICATION STATUTS SMDEA
MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE AGENT TECHNIQUE 32 HEURES: 30 MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE AGENT TECHNIQUE 32 HEURES
Séance du 5 Août 2025
19 CONVENTION RPI 2025 2026: 19 CONVENTION RPI 2025 2026
TRAVAUX GENIE CIVIL RUE SAINT MICHEL ET LE MARTINET: 20 TRAVAUX GENIE CIVIL RUE SAINT MICHEL ET LE MARTINET
MAJ DGF LINEAIRE VOIRIE COMMUNALE Aout 2025: 21 MAJ DGF LINEAIRE VOIRIE COMMUNALE Aout 2025
DENOMINATION VOIRIE COMMUNALE: 22 DENOMINATION VOIRIE COMMUNALE
Vente parcelle B2574: 23 Vente parcelle B2574
Séance du 12 juin 2025
Décision de transférer les résultats au SMDEA : DECISION DE TRANSFERER LES RESULTATS AU SMDEA
Mise à disposition de biens au SMDEA pour l’implantation de 2 postes de relevage : 14 MISE A DISPOSITION DE BIENS AU SMDEA POUR L’IMPLANTATION DE 2 POSTES DE RELEVAGE
Régularisation voirie communale : 15 REGULARISATION VOIRIE COMMUNALE
Mise à jour de la longueur de voirie communale : 16 MISE A JOUR DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE
Téléphonie – Programme New Deal : 17 PROGRAMME NEW DEAL TELEPHONIE
Emploi permanent Agence postale communale 2h : 18 Emploi permanent Agence postale communale 2h
Séance du 11 avril 2025
Délibération portant fixation des taux d’imposition : 07 TAUX 2025
Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : 08 RIFSEEP
Subventions 2025 : 09 SUBVENTIONS 2025
Délibération portant création d’un emploi non permanent – Accroissement saisonnier d’activité : 10 CREATION EMPLOI AGENT TECHNIQUE ACCROISSEMENT SAISONNIER
Acquisition terrain – Section AC parcelle n°122 – – Contenance : 284 m² : 11 ACQUISITION PARCELLE AC 122
Travaux SDE 09 / Rue Saint Micheel – Sécurisation BT village s/P1 Fougax : 12 TRAVAUX SDE09 RUE SAINT MICHEL
Séance du 13 février 2025
Approbation compte financier 2024 – budget forêt : 01 APPROBATION CFU 2024 FORET
Approbation compte financier 2024 – budget principal : 02 APPROBATION CFU 2024 PRINCIPAL
Affectation résultat – budget forêt : 03 AFFECTATION RESULTAT BUDGET FORET
Affectation résultat – budget principal : 04 AFFECTATION RESULTAT BUDGET PRINCIPAL
Création d’un emploi non permanent : 05 CRATION EMPLOI NON PERMANENT APC
Fongibilité des crédits 2025 : 06 FONGIBILITE DES CREDITS 2025